Maison de Services Au Public
Vous trouverez sur le lien, ci-dessous, une plaquette d’information sur la Maison des Services Au Public. Pour notre communauté de communes la MSAP se trouve à: SALLES SUR L’HERS 9 rue des Rosiers Tél : 04.68.60.38.98
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Ordre du jour Versement des indemnités de fonction des élus Annulation de la délibération N°2018-008 Nouvelle délibération Travaux 2018 Modifications budgétaires Prévisions travaux 2019 Règlement du cimetière Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Délégué à la Protection des Données Convention avec le centre de gestion Questions diverses
A l’ordre du jour : 1 – Affectation du résultat 2017 du budget annexe « eau et assainissement » sur le budget principal de la Commune 2 – Versement des indemnités de fonction (modification des taux d’indice) 3 – Vote des taux d’imposition des taxes locales pour 2018 4 – Vote des …
A l’ordre du jour : 1 – Service eau et assainissement : Vote du compte administratif 2 – Service eau et assainissement : Vote du compte de gestion 3 – Budget principal : Vote du compte administratif 4 – Budget principal : Vote du compte de gestion 5 – Affectation …
Pour mieux répondre à vos besoins en matière de transport en commun, le Département en partenariat avec la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois , crée un nouveau service : Le transport à la demande. (TAD) Vous trouverez les info nécessaires dans le lien, ci-dessous. Transport à la demande
A l’ordre du jour : 1 – CCCLA – Transfert eau et assainissement : Adoption convention de gestion 2 – Service eau et assainissement : Présentation en non-valeurs, virements de crédits 3 – Délibération pour encaissement de la participation aux frais d’électricité – Pizza Val 4 – Délibération travaux en …
A l’ordre du jour : 1 – Convention Commune/Région pour l’occupation du domaine public 2 – Convention Commune/Académie de Montpellier pour mise en place à l’école d’un Environnement Numérique de Travail 3 – Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Cler Verts pour exploiter une plateforme de …
A l’ordre du jour: 1 – Modification statut de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois – transfert eau et assainissement 2 – Tarifs cantine scolaire 2017 – 2018 3 – SYADEN : Extension réseau électrique chemin de la Fontbonne 4 – Modifications budgétaires : Équilibre des chapitres d’ordre globalisés …
Les numéros de téléphone pour joindre les services d’Enedis concernant: les raccordements au réseau le service dépannage Les travaux à proximité des réseaux sont dans le lien, ci-dessous. enedis contacts
A l’ordre du jour: 1 – Délibération SYADEN 2 – Délibération : Adhésion du Syndicat Sud Occidental des Eaux de la Montage Noire au Syndicat Sud Oriental des Eaux de la Montagne Noire 3 – Délibération : Indemnité du Receveur municipal 4 – Vote du taux d’imposition 2017 5 – …