Conseil municipal du 25/09/2019

Ordre du jour : Réalisation de deux prêts goudronnage travaux accessibilité poste et travaux mairie Point sur les sentier de randonné “boucle des Cuestas” Délibération pour sponsorisation du 4L Trophy 2020 Vote taux indemnité conseil Délibération pour demande de subventions pour travaux 2020 Questions diverses

Conseil municipal du 03/10/2018

Ordre du jour Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois Modification statutaire n°6 Transfert de compétences eau et assainissement : PV de transfert des biens Travaux 2019 : Demande de subventions Convention d’adhésion au réseau de lecture publique Bibliothèque Départementale de l’Aude Convention de mise à disposition de locaux avec le… Continue reading

Conseil Municipal du 18/07/2018

Ordre du jour Versement des indemnités de fonction des élus Annulation de la délibération N°2018-008 Nouvelle délibération Travaux 2018 Modifications budgétaires Prévisions travaux 2019 Règlement du cimetière Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Délégué à la Protection des Données Convention avec le centre de gestion Questions diverses

Conseil municipal du 07/12/2017

A l’ordre du jour : 1 – CCCLA – Transfert eau et assainissement : Adoption convention de gestion 2 – Service eau et assainissement : Présentation en non-valeurs, virements de crédits 3 – Délibération pour encaissement de la participation aux frais d’électricité – Pizza Val 4 – Délibération travaux en… Continue reading

Conseil municipal du 19/10/2017

A l’ordre du jour : 1  – Convention Commune/Région pour l’occupation du domaine public 2 – Convention Commune/Académie de Montpellier pour mise en place à l’école d’un Environnement Numérique de Travail 3 – Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Cler Verts pour exploiter une plateforme de… Continue reading

Conseil municipal du 27/07/2017

A l’ordre du jour: 1 – Modification statut de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois – transfert eau et assainissement 2 – Tarifs cantine scolaire 2017 – 2018 3 – SYADEN : Extension réseau électrique chemin de la Fontbonne 4 – Modifications budgétaires : Équilibre des chapitres d’ordre globalisés… Continue reading