1 – Vote du compte administratif 2019 2 – Vote du compte de gestion 2019 3 – Affectation du résultat 2019 4 – Adhésion de la CCCLA au syndicat mixte A.GE.DI 5 – Tour de garde des élections municipales des 15 et 22 mars 2020
Ordre du jour : Réalisation de deux prêts goudronnage travaux accessibilité poste et travaux mairie Point sur les sentier de randonné « boucle des Cuestas » Délibération pour sponsorisation du 4L Trophy 2020 Vote taux indemnité conseil Délibération pour demande de subventions pour travaux 2020 Questions diverses
Ordre du jour : Vote du budget 2019 Vote des taux d’imposition des taxes locales Vote des subventions aux associations Demande achat chemin rural (affaire en cours) Questions diverses
Ordre du jour Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois Modification statutaire n°6 Transfert de compétences eau et assainissement : PV de transfert des biens Travaux 2019 : Demande de subventions Convention d’adhésion au réseau de lecture publique Bibliothèque Départementale de l’Aude Convention de mise à disposition de locaux avec le …
Ordre du jour Versement des indemnités de fonction des élus Annulation de la délibération N°2018-008 Nouvelle délibération Travaux 2018 Modifications budgétaires Prévisions travaux 2019 Règlement du cimetière Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Délégué à la Protection des Données Convention avec le centre de gestion Questions diverses
A l’ordre du jour : 1 – Affectation du résultat 2017 du budget annexe « eau et assainissement » sur le budget principal de la Commune 2 – Versement des indemnités de fonction (modification des taux d’indice) 3 – Vote des taux d’imposition des taxes locales pour 2018 4 – Vote des …
A l’ordre du jour : 1 – Service eau et assainissement : Vote du compte administratif 2 – Service eau et assainissement : Vote du compte de gestion 3 – Budget principal : Vote du compte administratif 4 – Budget principal : Vote du compte de gestion 5 – Affectation …
A l’ordre du jour : 1 – CCCLA – Transfert eau et assainissement : Adoption convention de gestion 2 – Service eau et assainissement : Présentation en non-valeurs, virements de crédits 3 – Délibération pour encaissement de la participation aux frais d’électricité – Pizza Val 4 – Délibération travaux en …
A l’ordre du jour : 1 – Convention Commune/Région pour l’occupation du domaine public 2 – Convention Commune/Académie de Montpellier pour mise en place à l’école d’un Environnement Numérique de Travail 3 – Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Cler Verts pour exploiter une plateforme de …
A l’ordre du jour: 1 – Modification statut de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois – transfert eau et assainissement 2 – Tarifs cantine scolaire 2017 – 2018 3 – SYADEN : Extension réseau électrique chemin de la Fontbonne 4 – Modifications budgétaires : Équilibre des chapitres d’ordre globalisés …
