Conseil municipal du 03/10/2018

Ordre du jour Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois Modification statutaire n°6 Transfert de compétences eau et assainissement : PV de transfert des biens Travaux 2019 : Demande de subventions Convention d’adhésion au réseau de lecture publique Bibliothèque Départementale de l’Aude Convention de mise à disposition de locaux avec le… Continue reading

Conseil Municipal du 18/07/2018

Ordre du jour Versement des indemnités de fonction des élus Annulation de la délibération N°2018-008 Nouvelle délibération Travaux 2018 Modifications budgétaires Prévisions travaux 2019 Règlement du cimetière Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Délégué à la Protection des Données Convention avec le centre de gestion Questions diverses

Conseil municipal du 07/12/2017

A l’ordre du jour : 1 – CCCLA – Transfert eau et assainissement : Adoption convention de gestion 2 – Service eau et assainissement : Présentation en non-valeurs, virements de crédits 3 – Délibération pour encaissement de la participation aux frais d’électricité – Pizza Val 4 – Délibération travaux en… Continue reading

Conseil municipal du 19/10/2017

A l’ordre du jour : 1  – Convention Commune/Région pour l’occupation du domaine public 2 – Convention Commune/Académie de Montpellier pour mise en place à l’école d’un Environnement Numérique de Travail 3 – Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Cler Verts pour exploiter une plateforme de… Continue reading

Conseil municipal du 27/07/2017

A l’ordre du jour: 1 – Modification statut de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois – transfert eau et assainissement 2 – Tarifs cantine scolaire 2017 – 2018 3 – SYADEN : Extension réseau électrique chemin de la Fontbonne 4 – Modifications budgétaires : Équilibre des chapitres d’ordre globalisés… Continue reading